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La ville
de Montauban possède une belle collection
d’anciens
registres cadastraux, en grande partie sous la
forme d’imposants in-folio. Ils couvrent
une période allant de la seconde moitié du
XVe s. au XVIIIe s. et sont conservés
par le service des Archives départementales
du Tarn-et-Garonne avec toutes les autres anciennes
archives de la ville, antérieures à la
Révolution. On trouvera, ci après,
un état de ces registres avec leurs références.
Sous l’ancien régime, et dans
les pays de taille réelle, les cadastres
permettent l’établissement d’une
répartition équitable des impôts
royaux et autres contributions annexes par les
autorités consulaires. Depuis la fin du
Moyen âge, l’assiette fiscale et
l’impôt étaient déterminés
selon un système vertical. A partir de
la prévision de ses dépenses, le
pouvoir royal fixe globalement le montant de
la taille à recouvrer dans les sénéchaussées
méridionales du royaume. Il est ensuite
réparti entre les différents diocèses
civils, après discussion devant une assemblée
d’états locaux (pour la région,
les Etats du Quercy) au prorata de leur puissance
contributive ; puis une seconde répartition
intervient devant l’assemblée de
l’élection entre les communautés,
villes et paroisses. Au niveau local la ventilation
entre les contribuables se fait selon la possibilité de
chacun, suivant le système très
anciens de feux, avec bien entendu une part d’arbitraire.
C’est au XVe s. qu’ intervient tout
un processus de mise en place d’une fiscalité nouvelle,
avec l’apparition de nouvelles enquêtes
d’estimes et la mise en forme de cadastres.
Déjà une ordonnance du roi Louis
IX en l269 enjoignait l’exécution
par toutes les communautés d’habitants
de « l’estimation des choses
meubles et immeubles pour asseoir la taille ».
Son exécution apparaît rapidement
en Languedoc où les anciens cadastres,
sont connus sous le terme de compoix, et subsistent
encore depuis le XIVe s. dans de nombreuses villes.
En Quercy, à la suite de l’ ordonnance
de Charles VII du 12 juin 1461, toutes les villes
font établir leurs cadastres . Ceux de
Cahors datent de 1500. L’initiative appartient
aux autorités consulaires. Elles font
cadastrer leur taillable, c’est à dire
le territoire de leur juridiction, suivant des
règles, qui semblent leur être propres,
puis à partir du XVIe s ces cadastres
passent sous le contrôle des Cours des
aides, comptes et finances nouvellement établies
dans les régions. La cour des aides du
Quercy, siège d’abord à Cahors ;
elle est transférée à Montauban
en 1661. Lors du renouvellement d’un nouveau
cadastre en 1636,un barème, sans doute
approuvé par la cour des comptes et établi
par les consuls – sous le nom de table
- aurait dû se trouver inséré à l’ouverture
de leur premier registre. Les consuls de Montauban
d’alors, semblent avoir négligé cette
insertion . Aussi, lorsque les entrepreneurs
du nouveau cadastre de l746, n’en découvrent
aucune trace, ils constatent que les anciens
cadastres n’ont selon leurs dires, aucune
validité . Il paraît douteux,
que les consuls de l636 aient pu entreprendre
un renouvellement de cadastre sans l’aval
de la Cour des aides de Guyenne. Cette vérification
pourrait être effectuée dans les
délibérations consulaires de l’époque
ou même dans les registres des contrats
de la ville, pour découvrir le marché passé avec
les arpenteurs d’alors, chargés
de l’exécution du travail. Mais,
il est encore possible qu’à l’époque
des renouvellements de l582 et l636, on utilise
simplement une table d’estimation de l431,
portée en tête du cadastre l519.
Le nouveau barème de l746, a été officiellement
inséré, à l’époque
du dernier renouvellement, dans le registre de
la gache de Montmurat.
En pays de tailles réelles, les cadastres
sont des documents publics contenant pour chaque
particulier enregistré, la quantité,
la qualité et la valeur de ses biens fonds.
L’ensemble est précisé avec
détail. L’allivrement correspond à chacune
de ces déclarations, mise au livre, avec
sa valeur contributive, exprimée en livre,
sol et denier, base pour l’assujettissement
fiscal ( d’où l’expression,
extrait d’allivrement, lors de son expédition).
Les déclarations sont obligatoires et
faites aux enquêteurs lors de la confection
du nouveau cadastre ou sur justificatifs, en
cas d’une mutation. En Languedoc le terme
allivrement correspond au présage ou encore
au manifest (Béziers, Montpellier). Les
cadastres pouvaient être soit terriens
ou fonciers suivant qu’ils concernent les
maisons et terres, c’est à dire
les édifices, fonds et héritages
immobiliers, soit cabalistes lorsque y figurent
seulement l’estime des biens meubles et
des revenus professionnels. Ils existaient à Montauban
au XVIIe s. des registres des métiers,
correspondant aux cabalistes. Les registres cadastraux
des XVe et XVIe s. sont à la fois terriens
et cabalistes, et enregistrent ainsi un plus
grand nombre de déclarations.
Certains registres peuvent être dotés de tabulations particulières.
Cet état se présente donc, comme une sorte d’indexation
global (sans tenir compte des répertoires anciens ou particuliers à chaque
registre) de tous les patronymes des allivrements, par époque, en concordance
avec les renouvellements . En première partie, le XVe-XVIe s.,
en seconde partie, le XVIIe s. depuis le nouveau cadastre de l636, et en troisième
partie , le XVIIIe s., depuis celui de 1746 . Il permet :
1° de connaître globalement les détenteurs
de biens cadastrés, par patronymes généralement
depuis l500, avec l’indication de leurs
noms, surnoms et prénoms . Chaque patronyme
est restitué dans sa forme originale,
avec toute une évolution à travers
les 4 siècles concernés. A l’origine,
les patronymes sont issus du parler courant.
Les premières déclarations furent
enregistrées par voie orale, souvent sous
formes latinisées. Beaucoup de noms cités
dans la première période disparaissent
déjà au XVIIIe s.. Mais, on constate
une certaine permanence de ces patronymes, en
particulier avec les annuaires actuels. Les filiations
sont loin d’être évidente.
La fréquence d’un patronyme d’une époque à une
autre ne prouve pas forcément un lien.
Par exemple, une étude relative à la
lignée des Pons, maîtres maçons,
entrepreneurs et architectes, établis
au faubourg du Moustier, au XVIIIe et XIXe s.,
montrent qu’ils sont venus au XVIIe s.,
de Saint-Nauphary, localité voisine de
Montauban, et
qu’ ils sont, sans rapport avec leurs homonymes,
cités à Montauban depuis le XVe
s.. Les prénoms, c’est bien connu,
sont moins nombreux que les noms. Leurs abréviations
sont fréquentes. Les plus courant sont
les Jean, Pierre, Guillaume, Antoine ou Marie
et Marguerite chez les femmes… etc. A l’époque
les noms de baptême revêtaient une
très grand importance. Le patronyme, permettant
de distinguer les familles étaient indispensable,
mais le nom de baptême, devenu prénom,
conservera longtemps toute sa prééminence
.
2° de retrouver aisément, avec leur référence, les
enregistrements de tous les allivrements particuliers et encore bien d’autres
mentions concernant, surtout les qualités professionnelles ou autres,
les disparitions, départs ou absences pour cause de décès,
et même rarement un état physique, comme un tel cheminant sur
ses crosses, ou un tel autre, aveugle. On a tenu compte de la distinction faite
entre les deux communautés, catholique et réformée, sur
certains registres d’abrégés, par un ajout marginal, cath.
De nombreuses villes méridionales conservent
dans leurs archives municipales des séries
importantes de cadastres. Ceux de Béziers,
appelés compoix, existent depuis le XIVe
s., soit 64 grands volumes reliés. Leur
utilisation était jusqu’à présent
laborieuse, car dépourvus presque en totalité,
de tables. On m’a chargé de les
réaliser, d’où une indexation
de plusieurs milliers de patronymes, avec en
observation, ces renseignements variés,
ajoutant un plus pour l’utilisation du
chercheur, de l’érudit ou du généalogiste,
lequel découvre des références
notariales inattendues ou autres, avec l’espoir
d’en relever davantage à la lecture
du document . Depuis longtemps, ayant entrepris
des recherches personnelles sur Montauban, l’idée
d’une indexation similaire, m’est
venue naturellement, avec l’ espoir qu’elle
pourra être utile aux chercheurs intéressés
par le Quercy.
Béziers et Montauban sont deux villes
assez comparables. La première avait une
population plus importante, était le siège
d’un évêché, d’un
gouvernement militaire et d’une sénéchaussée,
transformée en cour présidial, à priori
sans autre évolution pour l’encadrement
administratif du XVIIIe s.. - Montauban est doté également
d’un évêché, d’un
gouvernement militaire et d’une cour présidial,
et bien que seconde ville du Quercy, après
Cahors, elle devient dès l635, le siège
d’une Intendance, résultant de la
création d’une nouvelle généralité démembrée
de celle de Guyenne et d’un bureau des
Finances ; enfin, elle se trouve nantie
de la seconde cour des Aides, Comptes et Finances
de Guyenne, le tout avec un large ressort s’étendant
vers le Rouergue et l’Armagnac. Sa population
serait de 17.500 âmes au XVIIe s., d’après
une estimation effectuée par Henri de
France ; approche comparable de Daniel Ligou,
16-18000 habitants autour de 1700, 25.000 et
peut être 28.000 en l789. Un recensement
de la population en 1790 indique 28.693 habitants
dont 14157 hommes et l4536 femmes. Dans le Sud
Ouest, Montauban est en importance la 3e ville,
mais bien après Bordeaux et Toulouse.
La ville devra attendre l808, pour devenir le
siège d’une préfecture.
Depuis le haut Moyen Age, Béziers apparaît comme un assemblage
d’une douzaine bourgades, indépendantes les unes des autres, la
majeure partie relevant de l’autorité épiscopale, et 4
de celle du roi. Chacun des bourgs gère, en son particulier, la perception
des impositions et de même chacun tient son compoix. Leur renouvellement
est commun. Un particulier peut ainsi, pour la même époque, avoir
plusieurs manifests suivant la situation de ses biens.
Montauban était divisé en 5 consulats
ou gâches, avec tous comme point de départ
commun , la place centrale et comportant
chacun une partie des paroisses urbaines et des
rues de la ville. Cette division est utilisée à la
fois pour la représentation consulaire,
pour la perception des impositions, la confection
des cadastres et pour sans doute d’autres
manifestations publiques.
On distingue :
la gâche du FOSSAT, en direction de l’Aveyron, vers nord ouest on y trouve les paroisses
rurales de Bonnefon, Falguières et surtout Villenouvelle, ainsi que
les villages des Gascons, Gatille, la Pousaque, la Gravière, Ardus en
partie, Escudier, Loubéjac et autres
la gâche de CAMPAGNES, au nord est de la place,
englobe les paroisses rurales de Fonneuve, Saint-Michel, Saint-Martial, Léojac,
aussi le faubourg de la Capelle, les Landes basses
La Vitarelle, les Caussade et autres.
la gâche du MOUSTIER,vers le sud est, comporte
les
paroisses de Saint-Etienne-du-Tescou, le Fau et Saint-Laurent, avec
la faubourg du Moustier, Carreirat, Carnus, Sapiac.
la gâche de TARN et TESCOU, au sud et sud ouest
les paroisses de Saint-Orens de Villebourbon, Gasseras, partie de
Verlhaguet, les faubourgs de Villebourbon et de Toulouzenc,
Albefeuille, la Garde, Flamarenc, Sapiacou, Nauzemasse, etc.
la gâche de MONTMURAT, s’étendait à l’ouest, vers Bas Pays, Saint-Hilaire et Villemade.
Chaque registre est tenu par gâche et
en porte la désignation ; parfois à l’intérieur
mention de quelques sous quartiers urbains, désignés
berthel . Chaque allivrement est au départ établi
depuis le domicile principal du cadastré avec
ensuite la nomenclature de tous ses autres biens,
gâche par gâche, donc en principe
une seule déclaration par individu.. En
premier lieu, on recense d’abord les allivrements
des propriétaires de maisons par rues,
ou par hameaux, ensuite les biens des sans maisons,
seulement propriétaires de fonds.
Les cadastres portent en date 1470, 1493, incomplet
1507
1519, 3957 cadastrés
1582, 3531 cadastrés plus ceux de Fonneuve à part
1636, 3393 cadastrés
1746, 3077 cadastrés, diminution en rapport au précédent,
dus à des regroupements de propriétés rurales.
Les premiers registres tenus autant à Montauban
qu’à Béziers, pour les XIVe
et XVIe s. renferment chacun la totalité des
déclarations et des mutations. Celles-ci à Montauban
sont mentionnées marginalement ou sur
des pièces jointes très précieuses
et signalées ; rarement par la surcharge
du déclarant indiquant que les fonds sont
passés entre les mains de successeurs
fils ou gendre, suivant un usage pratiqué de
toutes époques à Béziers,
où certaines déclarations peuvent
concerner deux, trois successeurs ou ayant droits
et davantage. A Béziers au début
du XVIe s. ces mutations sont consignées,
et paraphées par le déclarant,
sachant écrire, en présence de
deux consuls ; d’où parfois
constat d’ anomalie entre la consignation
auditive du patronyme par le scribe et le paraphe
de l’intéressé. Ceci peut
avoir une importance, car la première
mention du patronyme est ensuite reprise sous
cette forme initiale sur les manifests postérieurs.
Cette anomalie est plus rarement rencontrée à Montauban.
Ainsi, à Montauban les déclarations
anciennes ne sont pas paraphées et les
mutations sont consignées en marges ou
en bas de pages avec quelques renvois jusqu’aux
cadastres de l582 inclus. Ces mutations
détaillées renferment des précisions
de partitions, dont il a été tenu
compte et peuvent être accompagnées
de pièces annexes, volantes ; par
contre jamais de référence notariale.
.
Les consuls de Montauban avaient cependant donné des instructions précises
d’enregistrer les mutations au vue de pièces justificatives, plus
particulièrement par la production d’actes notariés par
les intéressés. Ils en font le rappel en l661, ordonnance insérée
dans chacun des livres.
Par délibération
du conseil de police du dernier février
mil six cent soixante et un, auroit été arrété qu’il étoit
fait défense aux trésoriers
de l’hôtel de ville de Montauban
de charger personne d’aucun allivrement
qu’il ne leur soict exhibé testament
donation contract d’achat ou autre
titre perpétuel, lequel titre ils énonceront
lors qu’ils feront ladite charge,
néanmoins lors sera permis de décharger
ceux à quy les biens seront advenus
par succession sans qu’il y ait testament
ny donnation et au surplus auroit été ordonné que
extrait de ladite délibération
seroit couché sur chaque livre terrier
pour le contenu en icelle estre gardé et
observé
DARASSUS consul MARQUERET consul
D. MARTIN consul
GARDELLE consul
PATROS sindic DECOLOM
SOLINHAC sindic |
Ces consignes n’ont pas été tenues. Par contre, sur les
registres de Béziers, les précisions de justifications publiques
abondent à chaque chargement nouveau et résultent aussi bien
d’actes des autorités judiciaires, comme les décrets ou
adjudications, que des contrats passés devant notaires, avec leurs références
précises. La vérification des manifests de la ville Béziers
apportent ainsi une multitude d’informations pour la suite des investigations.
On a pu signaler, par centaines, ces références de contrats de
mariages, testament, partages, décrets ; les acquêts exceptés
car trop nombreux. A Montauban, ces mêmes références n’apparaissent
que tardivement avec les chargements de la seconde moitié du XVIIIe
siècle
Enfin pour les XVIIe-et XVIIIe, tous les manifests
et mutations de Béziers sont tenus sur
un seul registre, d’où une multitude
de renvois et surcharges de nouveaux titulaires
lorsqu’ils s’agit d’une transmission
naturelle. A Montauban, les cadastres de l636
sont accompagnés de livrets enregistrant
d’abord les ayant droits, puis les mutations
entre l693-1740. Aux cadastres de 1746, sont
uniquement joints ces registres de mutations
allant jusqu’en l818 !
D’autres différences entre les
deux cités. Montauban avait et conserve
une vaste campagne, regroupant de nombreuses
paroisses. A l’inverse, à Béziers ,
le terroir rural est limité. Montauban
se présente aussi au XVIIe siècle
avec la juxtaposition de deux communautés
distinctes, séparées par une barrière
confessionnelle, résultant de l’adoption
des idées de la Réforme par la
grande majorité de sa population, au milieu
du siècle précédent, alors
que Béziers est demeuré entièrement
dans la tradition catholique. Ceci apparaît
clairement dans les structures sociales marquées
sur les cadastres, ne serait-ce que par le grand
nombre de ministres mentionnés à Montauban
au XVIIe s., alors que leur présence est
nulle à Béziers. Les recueils des
mutations précédant la Révocation
de l’Edit de Nantes en l685, et même
ceux des années postérieures, vont
jusqu’à distinguer ces deux communautés,
avec une mention marginale pour les uns :
cath… Le conseil de la ville d’alors
pouvait être surtout entre les mains de
protestants, à moins qu’il ne s’agisse
plutôt d’une observation personnelle,
poursuivie après la Révocation.
Les registres montalbanais sont tenus avec beaucoup
rigueur, sans altération ni surcharge, à l’inverse,
ceux de Béziers, très manipulés,
avec de nombreux ajouts, manquent de folios,
et même de double pagination . Dans la
pratique, pour les insertions, mutations et autres
utilisations, les registres de Montauban semblent être
entre les seules mains de commis responsables,
tenus d’effectuer ces insertions et de
délivrer les extraits. Parfois quelques
observations sont paraphées par les consuls.
A Béziers, on note des nombreux ajouts
de plusieurs mains. Enfin, l’usure de leurs
registres, surtout en haut des feuillets et au
coin des pages avec des numérotations
devenues illisibles, témoignent de ces
manipulations fréquentes. Ils ont été restaurés.
Ce n’est pas le cas des registres montalbanais.
En 1746, on relève 3077 cadastrés
pour une population estimée entre 20-25.000
habitants. Bien que les cadastres n’ont
pas d’impacts sur l’établissement
de la capitation, on peut observer d’après
deux rôles conservés par les archives
de la ville que le premier en l731 fait état
d’environ 3516 contribuables et celui de
l788, de 4241 contribuables. Sur le rôle
de l731, les enregistrements sont opérés
de manière classique par rue et par quartier.
Les prénoms sont rarement cités
et même 20 % sont des patronymes inconnus,
lorsqu’il s’agit de métayers,
jardiniers ou brassiers, employés par
un maître ou un propriétaire. On
note quelques rares activités non citées
sur les cadastres, comme une denteleuse, un étrilleur
de chevaux. La majorité des côtes
sont faibles, du niveau de 1 livre minimum, quelques
unes peuvent dépasser 100 livres, comme
celles de la dlle de Bousquet 105 l., du sieur
Jean Rauly ainé marchand 110 l, ;
Raimond Lavernhe bourgeois est taxé 200
livres, Ollier avocat 100 livres, Vialette d’Aignan
65 livres, seuls les sieurs Rigail ainé,
négociant en gros à Villebourbon
et Rigail, cadet, négociant avec messieurs
ses fils, sont taxés chacun de 300 livres.
Le montant total est de 30.374 livres. Le rôle
a été approuvé par l’Intendant
et toutes les côtes sont soigneusement
apurées. Le rôle de l788 se présente à colonnes,
en commençant par les 851 contribuables
taxés d’une livre, puis 680, taxés
de 2 livres et ainsi de suite pour parvenir à 4
contribuables surpassant 300 livres pour un montant
total de 40.876 livres l9 s. 6 d.., également
apurés. La population s’était
accrue entre ces deux date, pour atteindre 28.693
habitants en l790.
En adoptant un indice de base de 6 personnes
par feu à l’instar d’Henri
de France, l’état des cadastrés
ne peut guère représenter l’ensemble
des habitants de la ville. Si une large partie
d’entre eux sont propriétaires de
leurs habitats ou de fonds de terre, les autres
se partagent entre les nombreux locataires, avec
des activités temporaires, comme les fonctionnaires,
employés, ouvriers, artisans ruraux, domestiques,
concierges, et nombre de militaires retraités,
sans négliger un faible pourcentage d’ exclus,
pauvres ou autres. Il résulte toutefois
que la grande majorité des noms de famille
alors connus sur le territoire de Montauban y
sont tous représentés, avec plus
ou moins de variante graphique. La continuité des
lignages peut expliquer également une étonnante
stabilité observée parallèlement
dans l’orthographe des noms de famille.
A une voyelle ou une consonne prés, la
plus part des patronymes repérés
sur des annuaires actuels, ont conservé une
orthographe voisine à celle citée
dans les cadastres. Ces caractéristiques
sont fréquentes et constatés en
d’autres lieux.
le « faubourg du Tarn » et
le grand pont au XVIe s.
fasc similé, fait en 1857 par Devals aîné conservateur
des archives de la ville
et plusieurs fois reproduit
ETAT DES CADASTRES OU COMPOIX DE MONTAUBAN
tiré du répertoire des archives communales anciennes
1 CC 1 – Alieuramen del Mostié -
confronts et estimation en livres, sols et deniers.
Pas de répertoire. Indica-
tion du « moble » et du « cabal ».
En roman 1493, 213 f°
1 CC 2 – Alieuramen de Campan.. - idem
v. 1498, 219 f°
1 CC 3 – Alieuramen de Montmurat – avec
répertoire en tête v. 1507, 312
f°
1 CC 4 – Gache de Tarn – avec répertoire
en tête v. 1507, 371 f°
1 CC 5 – Alloramen de la guacha del Mostié fait
par Anthony Laperray, 1507 en janvier – 394
f°
1 CC 6 – Alieuramen de la gacha del Mostié vielh,
s.d., 273 f°
1 CC 7 – Gache de Campagnes, répertoire
1507 304 f°
1 CC 8 – Gache de Fossat, répertoire,
fait par Guichart Bardon, 1507 324 f°
1 CC 9 – Gache de Montmurat, ouvert en
l519, 186 f°
1 CC 10 – Gache de Tarn et Tescou, en
tête table des estimes de l431, ouvert
en l519, 380 f°
1 CC 11 – Gache du Moustier, idem, ouvert
en 1519, 380 f°
1 CC 12 – Gache des Campagnes, idem, et
répertoire, ouvert en l519, 260 f°
1 CC 13 – Gache du Fossat, fait par Guichart
Bardon, marchand, idem et répertoire,
ouvert en l519 219 f°
1 CC 14 – Gache du Tarn et Tescou, répertoire,
l582, 754 f°
1 CC 15 – Gache du Moustier, idem, 1582,
632 f°
1 CC 16 – Gache de Campagnes, idem, l582,
479 f°
1 CC 17 - Gache du Fossat, idem, 1582, 662 f°
1 CC 18 - Sommaire ou abrégé des
allivrements particuliers des habitants, par
gaches, 1624
1 CC 19 – Gache de Montmurat, répertoire,
l636, 517 f°
1 CC 20 – Gache de Tarn et Tescou, 1636
957 f°
1 CC 21 – Gache du Moustier, 1636, 826
f°
1 CC 22 – Gache de Campagnes, 1636, 528
f°
1 CC 23 – Gache de Fossat, 1636, 815 f°
1 CC 24 – Gache de Montmurat, brouillard
du registre 1 CC 19
1 CC 25 – Gache de Montmurat, abrégé des
allivrements, 1664
1 CC 26 – Gache de Montmurat, idem, 1682,
71 f°
1 CC 27 – Gache de Montmurat, brevet des
charges et décharges (mutations) 1687-1745,
76 f°
1 CC 28 – Gache de Tarn et Tescou, brouillard
du registre 1 CC 20
1 CC 29 – Gache de Tarn et Tescou, abrégé des
allivrements, 1664
1 CC 30 – Gache de Tarn et Tescou, idem,
1693
1 CC 31 – Gache de Tarn et Tescou, brevet
des charges et décharges (mutations) 1687-1744,
106 f°
1 CC 32 – Gache du Moustier, brouilard
du registre 1 CC 21
1 CC 33 – Gache du Moustier, abrégé des
allivrements, 1664
1 CC 34 – Gache du Moustier, 1693
1 CC 35 – Gache du Moustier, second brevet
des charges et décharges (mutations) 1687-1740
108 f°
1 CC 36 – Gache de Campagnes, abrégé des
allivrements, 1656
1 CC 37 – Gache de Campagnes, abrégé des
allivrements, 1682, 71 f°
1 CC 38 – Gache de Campagnes, abrégé des
allivrements, 1693
1 CC 39 – Gache de Campagnes, second brevet
des charges et décharges (mutations) 1687-1735
1 CC 40 – Gache du Fossat, brouilard du
registre 1 CC 23
1 CC 41 – Gache du Fossat, abrégé des
allivrements, 1664
1 CC 42 – Gache du Fossat, brevet des
charges et décharges (mutations) 1674
1 CC 43 - Brevet de mutations, 1699
1 CC 44 – Gache de Montmurat, répertoire,
tarif et barême, biens nobles, 1746 400
f°
1 CC 45 – Gache de Tarn-et-Tescou, répertoire1746
553 f°
1 CC 46 - Gache du Moustier, 1746, répertoire
648 f°
1 CC 47 – Gache de Campagnes, répertoire
1746 349 f°
1 CC 48 – Gache du Fossat, répertoire
1746 464 f°
1 CC 49-52 – copies des registres 1 CC
44, 45, 47 et 48
1 CC 53 – Gache de Montmurat supplément
du répertoire des nouveaux articles du
brevet de Montmurat (le répertoire signale
la disparition du muancier, il s’agit du registre 1 CC 58, attribué en
double au Fossat)
1 CC 54 – Gache de Tarn-et-Tescou, muancier
ou mutations, 1746-1818, 476 f°
1 CC 55 – Gache du Moustier, muancier
ou mutations, 1746-1818, 439 f°
1 CC 56 – Gache de Campagnes, muancier
ou mutations, 1746-1818, 299 f°
1 CC 57 – Gache du Fossat, muancier ou
mutations, 1746-1818, 410 f°
1 CC 58 – Gache de Fossat, cf. 1 CC 53,
mutations de Montmurat, 1746-1818, 280 f°
1 CC 59 – Fonneuve, terrier et cadastre
dressé par Pierre Senilh, 1595, 143 f°
1 CC 60 – Gache de Tarn et Tescou, 1470,
121 f°
Montauban, XIXe siècle (peinture)
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