VOTRE NOM DANS L'HISTOIRE ou L'HISTOIRE DE VOTRE NOM Patronyme : DEFRANCE Commande du : 16/06/04 Répertoire historique : Les familles titrées et anoblies au 19e siècle Vol2 - Restauration Cette commande comprend : 2 fiche(s) historique(s)                                   pour : 21 unité(s) Source : Titres, Anoblissements et Pairies de la Restauration, 1814-1830 FICHE N° No 1/2 -        (8 unités)       Nom de famille : DEFRANCE     Titre de comte confirmé avec autorisation de transmission héréditaire, à défaut d'un majorat non institué, en faveur de Jean-Marie-Antoine DEFRANCE<<2. Cf., pour ce titulaire, son ascendance et sa descendance, 1er Empire, t. II, p. 24 ; - Restauration, t. II, p. 296 ; - et ci-après, 3e République.>>, lieutenant général, par lettres patentes du 15 janvier 1831, avec règlement d'armoiries : Coupé : au 1er, parti d'azur à l'épée haute d'argent, montée d'or, et de gueules au coq, les ailes éployées et chantant, d'or ; au 2e, d'argent à trois fers de hallebarde d'azur, 2, 1   FICHE N° No 2/2 -        (13 unités)       Nom de famille : DEFRANCE     Transmission du titre de comte héréditaire conféré à Jean-Marie-Antoine DEFRANCE, par lettres patentes des 2 juillet 1808 et 11 novembre 1815, confirmée en faveur de son second fils et héritier, Jean-Alexandre-Ernest DEFRANCE, par arrêté ministériel du 4 décembre 1877. IV bis<<2. Voir ci-dessus, Monarchie de Juillet, p. 38-39.>>. Jean-Alexandre-Ernest DEFRANCE, comte Defrance, sous-lieutenant de cavalerie (27 décembre 1833), lieutenant (4 avril 1839), capitaine (1er octobre 1841), chef d'escadron (3 janvier 1851), lieutenant-colonel (11 juin 1854), colonel (24 décembre 1858), général de brigade (12 août 1866), général de division (26 décembre 1872), commandeur de la légion d'honneur, fut confirmé, à la mort de son frère, dans la transmission du titre de comte héréditaire, par arrêté ministériel du 4 décembre 1877 ; né à Paris le 6 février 1815, fils cadet du comte Jean-Marie-Antoine, et de Catherine-Sophie Foncier, il est décédé le 17 avril 1890, sans alliance   NE VOUS METTEZ PAS EN INFRACTION Toute utilisation non autorisée des informations ci-dessus constitue une contrefaçon, délit PENALEMENT sanctionné (jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende). Toute mise en réseau, touterediffusion sur internet (ou par voie postale), sous quelque forme, même partielle, est interdite. - L'utilisation  de ces informations est strictement personnelle (vous pouvez les reproduire dans votre arbre généalogique), et est limitée aux membres de votre famille. - Si vous trouvez l'information contenue dans ce site intéressante pour d'autres personnes que vous-même, vous pouvez soit leur offrir un abonnement soit leur conseiller de s'abonner... Comme vous le feriez pour un spectacle, un film ou un livre ! - Nous vous rappelons qu'avant de vous abonner vous avez lu et accepté les conditions d'utilisation du présent site, nous serons donc prompt à aller en justice même pour des infractions mineures et sachez que les tribunaux sont particulièrement sévères sur ce type de délit ! Copyrights : SWIC Editeur : Les Editions SWIC - 233 rue Saint Honoré - 75001 Paris